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Faits saillants de la séance du 6 février 2023

10 Fév 2023
by Municipalité Saint-Alexandre
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Les membres du conseil municipal de Saint-Alexandre se sont réunis le lundi 6 février afin de tenir l’assemblée publique régulière du mois de février. Voici les faits saillants de cette séance.

 

Composition des comités municipaux de l’année 2023

Le conseil municipal a adopté la liste des comités municipaux pour l’année 2023 et en a déterminé les membres. Les comités de l’année 2023 sont les suivants : Aménagement de l’autoroute 35, Développement social, Environnement, Réseaux Aqueduc / Égout, Ressources humaines, Sécurité incendie et sécurité civile, Urbanisme, Voirie. Trois groupes sont aussi formés pour développer les dossiers suivants : Aménagement du parc des loisirs, Presbytère, Reconnaissance de l’action bénévole.

Nomination des membres citoyens au comité consultation d’urbanisme

Le conseil municipal a renouvelé le mandat de deux (2) membres citoyens, soient messieurs Yvan Desjardins et Patrick Morin, pour un terme de deux (2) ans au sein du comité consultatif d’urbanisme. Le comité consultatif d’urbanisme (CCU) est composé de 3 conseillers municipaux et de 4 citoyens choisis par le conseil pour donner des avis sur les demandes qui lui sont soumises en matière d’urbanisme et d’aménagement du territoire.

Rapport annuel d’activités du Service de sécurité incendie

Le directeur du service de sécurité incendie, monsieur Benoit Brodeur, a déposé son rapport annuel d’activités de l’an 5 (couvrant la période du 1er janvier au 31 décembre 2022) en lien avec le Schéma de couverture de risques en sécurité incendie de deuxième génération de la MRC Haut-Richelieu. Le rapport présente la part de réalisation des actions prévues au plan de mise en œuvre ainsi que des indicateurs et des statistiques. On y mentionne que le service de sécurité incendie se porte très bien. Des améliorations sont à apporter au niveau de la présence d’avertisseurs de fumée et de détecteurs de monoxyde de carbone dans les résidences. Le rapport a été adopté par le conseil municipal et sera transmis à la MRC.

Modifications aux modalités du Fonds vert

Initialement adoptées en 2021 par le conseil, les modalités du Fonds vert : un programme de soutien aux actions environnementales ont été modifiées lors de la séance du 6 février 2023. Les versements de l’aide financière aux organismes et entreprises seront dorénavant divisés en deux parts égales, soit 50% du montant accordé versé lors de l’approbation du projet et le 50% restant versé à la suite de l’approbation de la reddition de comptes. Ces modifications sont applicables dès maintenant et touchent donc l’appel de dossiers en cours jusqu’au 10 mars.

Renouvellement de l’adhésion au programme Les Fleurons du Québec

Le conseil municipal a autorisé le renouvellement de l’adhésion de la municipalité de Saint-Alexandre au programme Les Fleurons du Québec pour les années 2023 à 2025. Rappelons que ce programme « reconnait les efforts d’embellissement horticole durable des municipalités québécoises. La cote de classification horticole des fleurons, semblable aux étoiles pour les hôtels (1 à 5 fleurons), est valable pour trois ans et peut être affichée dans les entrées municipales. »[1]

Octroi de contrat pour l’exploitation de l’usine d’eau potable

Un contrat a été octroyée à l’entreprise Aquatech inc. afin d’assurer la surveillance et la gestion de l’usine de production d’eau potable en cas d’absence de madame Louise Nadeau, employée municipale responsable de cette infrastructure. Le contrat est au montant de 4 692 $ plus les taxes applicables.

Embauche d’un préposé au prêt d’équipement hivernal

Afin d’offrir aux citoyens un service de prêt de tubes et de trottinettes des neiges leur permettant d’être actifs physiquement tout en profitant des joies de l’hiver, la municipalité a procédé à l’embauche de mademoiselle Alyssa Caron à titre de préposée au prêt d’équipement hivernal. La préposée sera présente au parc Marie-jeanne-Frégeau les vendredis de 18 h 30 à 20 h 30, les samedis et dimanches entre 10 h et 16 h, si les conditions météorologiques permettent l’ouverture des sites d’activités.

Consultation publique sur le projet de règlement 23-401 concernant la démolition d’immeubles

La Loi sur l’aménagement et l’urbanisme exige dorénavant que chaque municipalité se dote, avant le 1er avril 2023, d’un règlement concernant la démolition d’immeubles. En ce sens, le conseil municipal de Saint-Alexandre a adopté le projet de règlement lors de la séance du 6 février. Dans le cadre du processus d’adoption, les citoyens sont appelés à se prononcer sur ce projet de règlement lors d’une consultation publique qui se tiendra le mercredi 1er mars 2023 à 19 h à l’hôtel de ville.

Le projet de règlement 23-401 mentionne entre autres la création d’un comité municipal sur la démolition d’immeubles qui aura pour mandat d’étudier les demandes de démolition à des fins de recommandation au conseil municipal. Les immeubles visés par ce règlement sont principalement les bâtiments principaux et les bâtiments patrimoniaux (datant de 1940 ou avant). Le projet de règlement peut être consulté à l’hôtel de ville et sur le site Internet municipal.

Don pour la bourse Jeune agriculteur (trice) de l’année

Considérant que la Chambre de commerce et de l’industrie du Haut-Richelieu a fait une demande de don et que la municipalité de Saint-Alexandre est principalement une municipalité agricole (98% de la superficie de son territoire), il est résolu que la Municipalité fasse un don de 500 $ à la CCIHR pour le prix Jeune agriculteur de l’année à décerner lors de son prochain Gala de l’excellence.

 

En conclusion, le procès-verbal de la séance du 6 février 2023 sera publié dans son intégralité sur le site web municipal à la suite de son adoption lors de la prochaine séance. Cette dernière est prévue le lundi 6 mars à 20 h. L’enregistrement de la séance peut être visionné à partir du site web municipal et de la chaîne YouTube de la municipalité.

 

[1] Site Internet des Fleurons du Québec, page consultée le 8 février 2023 : https://www.fleuronsduquebec.com/qui-sommes-nous/

 

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