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Procès-verbaux et séances du conseil municipal

***COVID-19***

Les séances sont tenues en respect du calendrier établi. Le public est de nouveau admis aux séances du conseil. Depuis le 14 mai 2022, le port du masque dans plusieurs lieux publics fermés ou partiellement couverts n’est plus obligatoire. Le port du masque demeure recommandé pour les personnes vulnérables et les personnes âgées.

De façon générale, les séances ordinaires ont lieu le 1er lundi de chaque mois, sauf lors de congés fériés (report au lendemain). Elles débutent à 20 h et se déroulent à la salle du conseil de l’hôtel de ville au 453, rue Saint-Denis. Par ailleurs, le conseil municipal peut tenir une séance extraordinaire à tout moment, lorsqu’il le juge à propos ou que la situation le requiert.

Les projets d’ordre du jour sont disponibles le vendredi précédant chacune des séances ordinaires sur le site Internet et à l’hôtel de ville. Sur la présente page, le projet d’ordre du jour de chaque séance est remplacé par le procès-verbal une fois que celui-ci est adopté.

Les procès-verbaux, avant d’être rendus publics, doivent être adoptés par le conseil municipal lors de la séance ordinaire subséquente; par la suite, ils peuvent être consultés sur le site Internet (ci-dessous) et à l’hôtel de ville.

Chaque séance du conseil est ponctuée de deux périodes de questions au cours desquelles les citoyens peuvent s’exprimer sur les sujets inscrits à l’ordre du jour. Tous les citoyens sont invités à assister aux séances du conseil, elles sont l’occasion idéale pour en apprendre davantage sur le fonctionnement de la municipalité et mieux comprendre les décisions du conseil municipal.

Les enregistrements vidéo des séances du conseil municipal peuvent être visionnés à partir des liens publiés ci-bas.

  • Séances 2022
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  • 10 janvier

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     7 février

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    7 mars

    • Procès-verbal 
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    4 avril

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    2 mai

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    16 mai - Séance extraordinaire

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    6 juin

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    9 juin - Séance extraordinaire

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    4 juillet

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    1er août

    • Projet d'ordre du jour
    • Enregistrement vidéo

    Séances subséquentes

    • 6 septembre (5 septembre : fête du Travail)

    • 4 octobre (3 octobre : élections provinciales)

    • 7 novembre

    • 5 décembre

  • 11 janvier

    • Procès-verbal
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    20 janvier - séance extraordinaire

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    1er février

    • Procès-verbal
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    1er mars

    • Procès-verbal
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    8 mars - séance extraordinaire

    • Procès-verbal
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    31 mars - séance extraordinaire

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    6 avril

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    3 mai

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    17 mai - séance extraordinaire

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    24 mai - séance extraordinaire

    • Procès-verbal
    • Enregistrement vidéo
     

    7 juin

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    5 juillet

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    2 août

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    23 août - séance extraordinaire

    • Procès-verbal
    • Enregistrement vidéo
     

    7 septembre (Lundi 6 septembre : Fête du travail)

    • Procès-verbal
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     29 septembre - séance extraordinaire

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    4 octobre

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    15 novembre

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    6 décembre

    • Procès-verbal
    • Enregistrement vidéo
     

    20 décembre - séances extraordinaires

    Partie 1
    • Procès-verbal - budget
    • Enregistrement vidéo
    Partie 2
    • Procès-verbal - taxes
    • Enregistrement vidéo
    • Procès-verbal du 13 janvier 2020
    • Procès-verbal du 3 février 2020
    • Procès-verbal du 17 février 2020 - séance extraordinaire
    • Procès-verbal du 9 mars 2020
    • Procès-verbal du 19 mars 2020 - séance extraordinaire
    • Procès-verbal du 24 mars 2020 - séance extraordinaire
    • Enregistrement vidéo et procès-verbal du 6 avril 2020
    • Enregistrement vidéo et procès-verbal du 4 mai 2020
    • Enregistrement vidéo et procès-verbal du 1er juin 2020
    • Procès-verbal du 3 juin 2020 - séance extraordinaire
    • Procès-verbal du 18 juin 2020 - séance extraordinaire
    • Enregistrement vidéo et procès verbal du 6 juillet 2020
    • Enregistrement vidéo et procès-verbal du 3 août 2020
    • Procès-verbal du 13 août 2020 - séance extraordinaire
    • Procès-verbal du 19 août 2020 - séance extraordinaire
    • Procès-verbal du 8 septembre 2020
    • Procès-verbal du 23 septembre 2020 - séance extraordinaire
    • Procès-verbal du 5 octobre 2020
    • Procès-verbal du 14 octobre 2020 - séance extraordinaire
    • Enregistrement vidéo et procès-verbal du 21 octobre 2020 - séance extraordinaire
    • Enregistrement vidéo et procès-verbal du 2 novembre 2020
    • Enregistrement vidéo et procès-verbal du 9 novembre 2020 - séance extraordinaire
    • Enregistrement vidéo et procès-verbal du 16 novembre 2020 - séance extraordinaire
    • Enregistrement vidéo et procès-verbal du 7 décembre 2020
    • Enregistrement vidéo et procès-verbal du 14 décembre à 19 h 30 - séance extraordinaire sur le budget 2021
    • Enregistrement vidéo et procès-verbal du 14 décembre à 19 h 45 - séance extraordinaire
    • Procès-verbal du 14 janvier 2019
    • Procès-verbal du 4 février 2019
    • Procès-verbal du 4 mars 2019
    • Procès-verbal du 27 mars 2019 - séance extraordinaire
    • Procès-verbal du 1er avril 2019
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    • Procès-verbal du 6 mai 2019
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    • Procès-verbal du 2 juillet 2019
    • Procès-verbal du 5 août 2019
    • Procès-verbal du 12 août 2019 - séance d’ajournement
    • Procès-verbal du 12 août 2019 - séance extraordinaire
    • Procès-verbal du 3 septembre 2019
    • Procès-verbal du 30 septembre 2019 - séance extraordinaire
    • Procès verbal du 7 octobre 2019
    • Procès-verbal du 4 novembre 2019
    • Procès-verbal du 25 novembre 2019 - séance extraordinaire
    • Procès-verbal du 2 décembre 2019
    • Procès-verbal du 16 décembre 2019 - séance extraordinaire sur le budget
    • Procès-verbal du 16 décembre 2019 - séance extraordinaire
    • Procès-verbal de la séance extraordinaire du 3 janvier 2018
    • Procès-verbal de la séance extraordinaire du 8 janvier 2018
    • Procès-verbal de la séance ordinaire du 8 janvier 2018
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    • Procès-verbal de la séance extraordinaire du 28 février 2018
    • Procès-verbal de la séance ordinaire du 5 mars 2018
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    • Procès-verbal de la séance ordinaire du 7 mai 2018
    • Procès-verbal de la séance extraordinaire du 15 mai 2018
    • Procès-verbal de la séance ordinaire du 4 juin 2018
    • Procès-verbal de la séance extraordinaire du 11 juin 2018
    • Procès-verbal de la séance ordinaire du 3 juillet 2018
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    • Procès-verbal de la séance ordinaire du 5 novembre 2018
    • Procès-verbal de la séance ordinaire du 3 décembre 2018
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